{"id":47,"date":"2021-10-09T22:02:02","date_gmt":"2021-10-09T20:02:02","guid":{"rendered":"http:\/\/lebulbeaplumes.art\/?page_id=47"},"modified":"2025-03-09T18:21:57","modified_gmt":"2025-03-09T17:21:57","slug":"remboursements_retours","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/lebulbeaplumes.art\/index.php\/remboursements_retours\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\n<p>Toute commande pass\u00e9e est un encouragement \u00e0 continuer \u00e0 cr\u00e9er, et me permet d&rsquo;y consacrer plus de temps et d&rsquo;\u00e9nergie en assumant mes d\u00e9penses courantes. Merci \u00e0 vous !<\/p>\n\n\n\n<p><b><em>Pour plus de renseignement sur le traitement de vos donn\u00e9es personnelles, voir la page <a rel=\"noreferrer noopener\" href=\"https:\/\/lebulbeaplumes.art\/index.php\/politique-de-confidentialite\/\" data-type=\"page\" data-id=\"3\" target=\"_blank\">Politique de confidentialit\u00e9<\/a>.<\/em><\/b><\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Art.1 : Acceptation des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Toute commande pass\u00e9e vaut acceptation totale de ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Les conditions de vente d\u00e9crites ci-dessous peuvent faire l\u2019objet de modifications. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur sur ce site \u00e0 la date de la commande.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Art. 2 : Confirmation de commande et annulation<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Toute commande re\u00e7ue via le site Le Bulbe \u00e0 Plumes sera confirm\u00e9e par un email en retour. Le client sera averti en cas de non disponibilit\u00e9 de l&rsquo;article. <\/p>\n\n\n\n<p>La commande sera consid\u00e9r\u00e9e comme effective \u00e0 la r\u00e9ception du r\u00e8glement, ce qui d\u00e9clenchera l&rsquo;envoi de la commande ou la possibilit\u00e9 de t\u00e9l\u00e9chargement pour les produits digitaux.<\/p>\n\n\n\n<p>Les articles sont r\u00e9serv\u00e9s pendant 10 jours. Sans r\u00e9ception du r\u00e8glement au terme de ce d\u00e9lai, la commande est consid\u00e9r\u00e9e comme annul\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Art. 3 : Prix<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Les prix sont exprim\u00e9s en euros. La TVA est non applicable, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 293B du Code G\u00e9n\u00e9ral des Imp\u00f4ts. Les prix des articles s\u2019entendent hors frais de port. <\/p>\n\n\n\n<p>Les frais de port sont \u00e0 la charge du client et sont sp\u00e9cifi\u00e9s lors de la confirmation de la commande. Ils sont fonction du volume, du poids et de la fragilit\u00e9 des articles command\u00e9es, class\u00e9s en cinq cat\u00e9gories (indiqu\u00e9e sur l&rsquo;article) :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>\u00ab\u00a0Plume\u00a0\u00bb : concerne les petits articles, l\u00e9ger et ne pouvant casser (ex : une gravure format A5, des cartes postales, un original A4 non encadr\u00e9&#8230;). Ils sont envoy\u00e9s par Lettre Suivie <em>via<\/em> La Poste.<\/li>\n\n\n\n<li>\u00ab\u00a0Graine\u00a0\u00bb : concerne les articles un peu plus volumineux, l\u00e9ger et ne pouvant casser (ex : une illustration format A4+ ou A3&#8230;). Ils sont envoy\u00e9s par Lettre Suivie <em>via<\/em> La Poste.<\/li>\n\n\n\n<li>\u00ab\u00a0Bulbe\u00a0\u00bb : concerne les articles un peu plus volumineux ou fragiles (ex : une grande illustration, un petit tableau, ou un petit objet fragile, une petite illustration encadr\u00e9e&#8230;), envoy\u00e9s par Colissimo.<\/li>\n\n\n\n<li>\u00ab\u00a0Plante\u00a0\u00bb : concerne les articles plus volumineux ou lourds (ex : un grand tableau, une grande illustration encadr\u00e9e&#8230;), envoy\u00e9s par Colissimo.<\/li>\n\n\n\n<li>\u00ab\u00a0Arbre\u00a0\u00bb : concerne les articles tr\u00e8s volumineux ou tr\u00e8s lourds, envoy\u00e9s par Colissimo.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Le tarif appliqu\u00e9 sera celui du produit ayant la cat\u00e9gorie la plus \u00ab\u00a0lourde\u00a0\u00bb. Par exemple, si vous achetez une gravure A5 (cat\u00e9gorie \u00ab\u00a0Plume\u00a0\u00bb) et une grande illustration (cat\u00e9gorie \u00ab\u00a0Bulbe\u00a0\u00bb), vous ne paierez que les frais d&rsquo;envoi correspondant \u00e0 la grande illustration (donc 1 forfait \u00ab\u00a0Bulbe\u00a0\u00bb).<\/p>\n\n\n\n<p>Ce tarif est \u00e9galement fonction de la destination. Il y a 4 zones d&rsquo;exp\u00e9dition, avec les tarifs ajust\u00e9es \u00e0 chacune d&rsquo;elle :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>France m\u00e9tropolitaine<\/li>\n\n\n\n<li>DOM-TOM<\/li>\n\n\n\n<li>Europe<\/li>\n\n\n\n<li>Autre &#8211; Monde<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Il est \u00e9galement possible de venir retirer la commande dans mon atelier en Auvergne, lors d&rsquo;une exposition, voire autre part proche de chez moi (sur Ambert un jour de march\u00e9 par exemple). Pour convenir d&rsquo;un RDV, merci de me contacter \u00e0 <a href=\"mailto:contact@lebulbeaplumes.art\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">contact@lebulbeaplumes.art<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<p>La boutique se r\u00e9serve le droit de r\u00e9viser ses prix \u00e0 tout moment mais s\u2019engage \u00e0 appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande et ce sous r\u00e9serve des disponibilit\u00e9s \u00e0 cette date.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Art. 4 : R\u00e8glement de la commande<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Le r\u00e8glement des achats sur le site s\u2019effectue en euros, par carte bancaire, virement bancaire ou esp\u00e8ces (ce dernier moyen de paiement est uniquement possible s&rsquo;il s&rsquo;agit d&rsquo;une remise en mains propres). Le client dispose d\u2019un d\u00e9lai de 10 jours pour adresser son r\u00e8glement si celui-ci n&rsquo;est pas imm\u00e9diat, pass\u00e9 ce d\u00e9lai sa commande se verra annul\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Art. 5 : Livraison de la commande<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>L\u2019envoi de la commande s\u2019effectue uniquement apr\u00e8s r\u00e9ception du r\u00e8glement. Les produits sont livr\u00e9s \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e par l\u2019acheteur \u00e0 la commande. Le client doit s\u2019assurer d\u2019avoir communiqu\u00e9 des informations exactes et compl\u00e8tes concernant l\u2019adresse de livraison (tels que, notamment, n\u00b0 de rue, de b\u00e2timent, d\u2019escalier, codes d\u2019acc\u00e8s, noms et\/ou num\u00e9ros d\u2019interphone, etc.). <\/p>\n\n\n\n<p>Les envois sont d\u00e9pos\u00e9s \u00e0 La Poste les mardis et jeudis, en Lettre Suivi ou Colissimo (selon la cat\u00e9gorie de livraison, cf Art. 3 des pr\u00e9sentes Conditions de Vente). Selon votre lieu de livraison, il faut compter ensuite entre 2 et 7 jours pour le recevoir. <\/p>\n\n\n\n<p>Concernant les produits sur commande, il faut pr\u00e9voir un d\u00e9lai suppl\u00e9mentaire apr\u00e8s r\u00e9ception du paiement, ce d\u00e9lai \u00e9tant indiqu\u00e9 sur la fiche du produit. La date d\u2019exp\u00e9dition des produits est confirm\u00e9e par e-mail. <\/p>\n\n\n\n<p>La boutique ne saurait \u00eatre tenue responsable d\u2019\u00e9ventuels dommages caus\u00e9s durant l\u2019acheminement, ni d&rsquo;un \u00e9ventuel retard de livraison n\u2019\u00e9tant pas de son fait.<\/p>\n\n\n\n<p>Il est \u00e9galement possible de venir retirer la commande dans mon atelier en Auvergne, lors d&rsquo;une exposition, voire autre part proche de chez moi (sur Ambert un jour de march\u00e9 par exemple). Pour convenir d&rsquo;un RDV, merci de me contacter \u00e0 <a href=\"mailto:contact@lebulbeaplumes.art\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">contact@lebulbeaplumes.art<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<p>Dans un soucis de pr\u00e9servation des ressources et de la nature, nous privil\u00e9gions les emballages r\u00e9cup\u00e9r\u00e9s, recyclables et\/ou recycl\u00e9s. <\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Art. 6 : Droit de r\u00e9tractation<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>En accord avec l&rsquo;article L.221-18 du Code de la Consommation, le client particulier dispose d\u2019un droit de r\u00e9tractation, qu\u2019il peut exercer sans motif, dans un d\u00e9lai de quatorze (14) jours francs \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la commande, en notifiant dans ce d\u00e9lai sa d\u00e9cision sans ambigu\u00eft\u00e9 \u00e0 la boutique, par mail \u00e0 <a href=\"mailto:contact@lebulbeaplumes.art\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">contact@lebulbeaplumes.art<\/a>. <br>Un formulaire de r\u00e9tractation sera alors transmis au client, ainsi que l&rsquo;adresse postale de retour.<br>Dans un d\u00e9lai maximal de quatorze (14) jours suivant l&rsquo;envoi par Le Bulbe \u00e0 Plumes du formulaire de r\u00e9tractation, l&rsquo;acheteur retournera alors \u00e0 ses frais (bien prot\u00e9g\u00e9 et par envoi suivi) les produits neufs dans leur emballage d\u2019origine, en parfait \u00e9tat et accompagn\u00e9s du formulaire compl\u00e9t\u00e9, \u00e0 l\u2019adresse qui lui aura \u00e9t\u00e9 communiqu\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p>Les remboursements des produits seront effectu\u00e9s par la boutique dans un d\u00e9lai maximum de quatorze (14) jours apr\u00e8s la r\u00e9ception par elle desdits produits et de la v\u00e9rification de leur bon \u00e9tat. Les frais d&rsquo;envoi et de retour ne seront pas rembours\u00e9s. Le remboursement s\u2019effectuera suivant le m\u00eame mode de r\u00e8glement choisi par le client au moment de sa commande ou par la remise de bon d\u2019achat, selon le choix du client.<br>S&rsquo;agissant d&rsquo;originaux et de produits d&rsquo;art non issus d&rsquo;un proc\u00e9d\u00e9 industriel, le remboursement ne pourra \u00eatre effectu\u00e9 en cas de d\u00e9t\u00e9rioration de l&rsquo;\u0153uvre (m\u00eame si cela est du au transport).<\/p>\n\n\n\n<p>Le droit de retour ne peut s\u2019exercer sur les articles personnalis\u00e9s, r\u00e9alis\u00e9s sur mesure pour le client, ni sur les articles en t\u00e9l\u00e9chargement. Il est donc applicable uniquement aux articles physiques en stock et sans personnalisation.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Art.7 : R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b080.335 du 12 mai 1980, La boutique se r\u00e9serve la propri\u00e9t\u00e9 des marchandises livr\u00e9es jusqu\u2019au paiement int\u00e9gral de leur prix.<\/p>\n\n\n\n<p>De plus, conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation fran\u00e7aise sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, l&rsquo;auteure des \u0153uvres reste propri\u00e9taire exclusive des droits patrimoniaux de l&rsquo;\u0153uvre, ainsi que des droits de reproduction, diffusion et modification.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Art. 8 : Dispositions informatique et libert\u00e9s<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Les informations qui sont demand\u00e9es au client sont n\u00e9cessaires au traitement et \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de sa commande. Les fichiers de donn\u00e9es restent internes \u00e0 La boutique et toute personne dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s et de rectification aux informations la concernant, ce, conform\u00e9ment \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9 du 6 janvier 1978. Pour plus d&rsquo;informations, merci de vous r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 la page <a rel=\"noreferrer noopener\" href=\"https:\/\/lebulbeaplumes.art\/index.php\/politique-de-confidentialite\/\" data-type=\"page\" data-id=\"3\" target=\"_blank\">Politique de confidentialit\u00e9<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Art. 9 : Litige<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont r\u00e9gies par le droit fran\u00e7ais. Toute contestation relative \u00e0 l\u2019interpr\u00e9tation ou \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des commandes sera examin\u00e9e avec le plus grand soin et fera l\u2019objet d\u2019une proposition amiable imm\u00e9diate. En cas de contestation non r\u00e9solue entre Le Bulbe \u00e0 Plumes et l\u2019acheteur, les Tribunaux de Commerce fran\u00e7ais seront seuls comp\u00e9tents.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Art. 10 : Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Tous les \u00e9l\u00e9ments du site <em>https:\/\/lebulbeaplumes.art<\/em> sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de Caroline Dewaele, alias cAro &#8211; Le Bulbe \u00e0 Plumes, sauf indication contraire. Toute reproduction partielle ou totale est interdite, sauf accord expresse.<\/p>\n\n\n\n<p>L&rsquo;achat d&rsquo;une \u0153uvre, m\u00eame originale, ne donne aucun droit de reproduction ni de modification de l&rsquo;\u0153uvre, ni de diffusion \u00e0 titre gratuit (\u00e0 l&rsquo;exception du cercle familial) ou on\u00e9reux. Pour toute demande en ce sens, merci de me contacter <em>via<\/em> <a href=\"mailto:contact@lebulbeaplumes.art\">contact@lebulbeaplumes.art<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<p>Si vous souhaitez diffuser des images ou extraits de mes \u0153uvres pour les faire conna\u00eetre, j&rsquo;en serai ravie, \u00e0 condition de le faire dans la limite du raisonnable et sans en instrumentaliser ou d\u00e9former le message, en en citant l&rsquo;auteure et l&rsquo;accompagnant d&rsquo;un lien vers ce site ou un autre de mes autres canaux de communication. <strong>Merci d&rsquo;avance pour votre soutien !<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Toute commande pass\u00e9e est un encouragement \u00e0 continuer \u00e0 cr\u00e9er, et me permet d&rsquo;y consacrer plus de temps et d&rsquo;\u00e9nergie en assumant mes d\u00e9penses courantes. Merci \u00e0 vous ! Pour plus de renseignement sur le traitement de vos donn\u00e9es personnelles, voir la page Politique de confidentialit\u00e9. Art.1 : Acceptation des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente Toute &hellip; <\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"jetpack_post_was_ever_published":false,"footnotes":""},"class_list":["post-47","page","type-page","status-publish","hentry"],"jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/lebulbeaplumes.art\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/47","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/lebulbeaplumes.art\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/lebulbeaplumes.art\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lebulbeaplumes.art\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lebulbeaplumes.art\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=47"}],"version-history":[{"count":10,"href":"https:\/\/lebulbeaplumes.art\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/47\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":4846,"href":"https:\/\/lebulbeaplumes.art\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/47\/revisions\/4846"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/lebulbeaplumes.art\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=47"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}